courrier collectif anti-antenne relais du Vercors

Lans en Vercors, le 4 février 2016

Objet : Wifi dans les bâtiments

Mesdames, Messieurs,

Je souhaite réagir à votre courriel du 22 janvier envoyé à l’ensemble du conseil municipal, et aux différents articles parus sur votre blog entre le 26 janvier et le 1er février 2016.

Tout d’abord, sur mon absence lors de la réunion publique du 21 janvier 2016. Je ne puis vous laisser dire que vous n’avez réussi à me persuader de l’intérêt de cette réunion d’information, ni que j’étais bien présent dans les locaux lors du démarrage de la réunion publique, et ce jusqu’à une heure avancée de la soirée.

Le 21 janvier à 20h30, je participais à une réunion à la Préfecture. C’était un engagement pris de longue date, bien avant votre décision d’organiser une réunion publique et auquel je ne pouvais me soustraire.

C’est la raison pour laquelle la commune de Lans en Vercors représentée par Monsieur Jean-Charles TABITA, Adjoint au Maire ainsi qu’autres élus de la majorité et ce dès le début de la réunion publique.

Cette présence d’élus me semble être une preuve de mon intérêt et de celui de la commune de Lans en Vercors sur la problématique des ondes électromagnétiques.

De plus, je vous rappelle que je suis titulaire d’un diplôme d’ingénieur en microélectronique et que j’ai exercé pendant plus de 10 ans dans la conception de circuit bluetooth, GSM (2G, 3G) et wifi.

Ensuite, sur les mesures d’ondes effectuées au Centre Culturel et Sportif le Cairn, je ne puis que déplorer la méthode employée. Une arrivée massive de 7 à 8 personnes dans un lieu public, interpellant les agents sur place, sans même avoir informé la Mairie de cette action. Lesdits agents ne pouvait apporter de réponses au collectif car ne maîtrisant absolument pas ses sujets techniques et n’ayant aucune prérogative en la matière. L’intervention de Monsieur Jean-Charles TABITA, Adjoint au Maire a permis au collectif d’interpeller le bon interlocuteur, à savoir les élus.

Concernant les mesures effectuées au Cairn, je regrette les inexactitudes concernant l’auteur de ces mesures dans votre courriel du 22 janvier et le caractère non réglementaire des mesures faites, ce jour là.

Je vous remercie du correctif apporté, à la demande de l’association CRIIREM, dans votre édit du 27 janvier confirmant les valeurs indicatives de vos mesures car non réalisées par un organisme habilité.

Ce débat technique nécessite de l’exactitude et de la rigueur dans les informations délivrées afin de ne pas susciter d’à priori, d’extrapolations ou de tirer des conclusions hâtives sur les responsabilités des uns et des autres.

Concernant le non respect des normes de compatibilités électromagnétiques au Cairn: vous indiquez une obligation de ne pas dépasser une valeur limite d'exposition de 3V/m, RadioFréquences et HyperFréquences confondues, pour ne pas mettre en danger les personnes porteuses de dispositifs médicaux (pace maker, distributeurs de médicaments...) pouvant subir des perturbations électroniques.

Je précise que cette valeur de 3 V/m relève du domaine de la compatibilité électromagnétique (CEM) des appareils électroniques et non de la protection de la santé des personnes.

Un équipement électrique ou électronique quelconque ne doit pas produire des perturbations électromagnétiques à un niveau tel que cela empêche le fonctionnement normal des équipements situés à proximité, y compris les équipements radioélectriques (par exemple équipements terminaux de télécommunication). (cf site internet de l’ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail).

Les normes s’appliquant aux stimulateurs cardiaques et aux défibrillateurs prévoient des seuils d’exposition beaucoup plus élevés que 3 V/m. Les valeurs limites d’exposition recommandées dans la recommandation européenne 1999/519/CE du 12 juillet 1999 sont : 28 V/m entre 10 et 400 MHz, entre 28 et 61 V/m entre 400 MHz et 2 GHz, et 61 V/m au-delà de 2 GHz jusqu’à 300 GHz.

Les normes portant sur les « Dispositifs médicaux implantables actifs » sont au nombre de 2. Il s’agit pour la première de la norme NF-EN 45 502-2-1 de mai 2004 indiquant les « Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) », et pour la seconde de la norme NF-EN 45 502-2-2 de juillet 2008 indiquant les « Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) ».

La formulation précise : « les exigences de compatibilité EM visent à prévenir une incompatibilité avec des champs magnétiques supérieurs aux niveaux de référence de la recommandation CE 519/99 » se trouve dans les notes en annexe CC concernant le § 27, soit en page 85 pour la 455502-2-1 (stimulateurs) et en page 93 pour la 45502-2-2 (défibrillateurs). (cf site internet de l’INERIS - Institut National de l'Environnement industriel et des risques).

Compte tenu de ces éléments, je ne puis vous laisser dire que des personnes porteuses de stimulateurs cardiaques sont en danger lorsqu’elles vont au Cairn.

Je vous remercie donc de bien vouloir publier un correctif et modifier en conséquence votre article du 26 janvier sur ce point.

Concernant les mesures réalisées au Cairn, je vous fais part de mon scepticisme sur les valeurs relevées, de nombreuses personnes étaient à proximité immédiate de la sonde ayant eu leur téléphone portable branché, risquant ainsi d’augmenter artificiellement les puissances relevées.

Dans votre courriel du 22 janvier, vous mentionnez que le conseil constitutionnel de l’Europe préconise des valeurs d’exposition continue de 0,2 à 0,6 V/m. Cette institution n’existe pas.

Je vous remercie donc de bien vouloir publier un correctif et modifier en conséquence votre courriel du 22 janvier sur ce point.

L’un de vos combats est de mettre en œuvre cette préconisation. Mais je tiens à préciser que préconisation n’est pas réglementation. Je suis conscient de l’impact des ondes électromagnétiques sur la santé.

C’est pourquoi la commune de Lans en Vercors mettra en œuvre les mesures visant à réduire l’exposition du public et de ses agents à la hauteur de ses possibilités.

D’ores et déjà, la collectivité respecte les seuils prescrits par le décret n°2002-775 du 3 mai 2002 relatif aux valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques.

Il me semblerait opportun que le lien vers ce décret soit aussi indiqué sur votre blog afin que le public ait une information complète sur la réglementation en vigueur.

Dans votre courriel du 22 janvier, vous mentionnez également que « des mesures sur des points sensibles du Village ont été effectuées ». Aussi, je vous saurai gré de bien vouloir m’indiquer tous les lieux où des mesures ont été effectuées le 21 janvier ou les jours précédents et de me fournir le rapport d’expertise pour chacun des sites.

Là encore, l’exactitude aurait été de mentionner tout de suite ces lieux et les valeurs relevées, le protocole de mesure, les équipements utilisés et les agréments correspondants.

Toujours dans votre courriel du 22 janvier, vous proposez de profiter de la sonde pour vérifier l’état réel des rayonnements à l'école, dans les lieux d'accueil d'enfants et d'adultes, lieux de travail (mairie etc...). Je tiens à vous informer que les bâtiments communaux ne sont pas tous ouverts au public, certains comportent des zones ouvertes au public et d’autres des zones de travail non ouvertes. Je veillerai donc, à ce que si mesures indicatives il y a, celles-ci ne perturbent pas le bon déroulement du service public et ait lieu uniquement dans les lieux où des citoyens peuvent prendre des mesures à valeur indicatives.

Mais au-delà de ces considérations et précisions, je tiens à vous informer des mesures prises immédiatement par la commune de Lans en Vercors :

- Médiathèque et centre culturel : en concertation avec la Communauté de Communes du Vercors, réglage des bornes wifi à leur plus bas niveau d’émission pour réduire l’exposition des personnes aux ondes électromagnétiques. Cette intervention technique a été réalisée le vendredi 22 janvier 2016 en fin d’après-midi.

- écoles : suppression de l’utilisation du wifi dans les écoles, y compris sur les programmes pédagogiques dépendant directement de l’Education Nationale,

- Mairie : suppression du wifi public à destination des vacanciers.

- Demandes de mesures d’ondes électromagnétiques dans les bâtiments communaux auprès de ANFR (Agence Nationale des Fréquences), par un organisme habilité COFRAC pour avoir des mesures réglementaires et objectives, réalisées selon un protocole reconnu.

- Mise en place, dans les meilleurs délais de la signalétique adéquate dans les bâtiments communaux. Les commandes de pictogrammes sont en cours.

- Organisation de deux réunions publiques sur le thème des antennes relais et/ou du wifi :

• Le 19 février avec le Département de L’Isère

• Le 7 mars avec l’Education Nationale à l’attention des parents d’élèves.

Je me permets également de vous rappeler le courrier du 22 décembre 2015 indiquant ma décision de ne plus mettre à disposition de terrains communaux pour l’installation d’antenne dans le cadre de ce projet de renforcement du très haut débit par le Département de l’Isère.

Là encore, lorsque la collectivité agit, je ne puis que regretter le traitement réservé par le collectif.

A la décision de ne plus accueillir les antennes du Département communaux, à la demande du collectif, vous répondez que c’est la plus mauvaise décision. « Mr le maire prive la communauté de toute possibilité de maîtrise des installations futures sur l'antenne relais qui va être installée... ». Je rappelle une fois de plus que la commune n’a pas compétence en la matière. Seul le Département peut décider de suspendre ce projet.

A la demande du collectif d’organiser une réunion publique. Le collectif déplore sa tenue tardive.

Malheureusement, organiser ce type de débat prend du temps, notamment lorsqu’il mobilise des structures institutionnelles.

Bref, il faut croire que quelle que soit l’action entreprise par la collectivité, elle ne conviendra jamais au collectif.

Un dernier point concernant l’affichage des banderoles sur la Route Départementale 531. Monsieur Jean-Charles TABITA a interpellé le collectif sur leurs impacts négatifs en termes de tourisme. Je partage cet avis. D’autant que certains de ces panneaux ne sont plus d’actualité : il n’y a plus de projet d’antenne-relais sur la côte de Jeaumes, ou sans objet : le projet du Département et d’ALSATIS n’utilise en aucun cas la technologie WIMAX.

Enfin, dans l’article du Dauphiné libéré du 3 février 2016, vous affirmez qu’il y a 40 V/m dans la médiathèque. Comment pouvez-vous tenir de telle affirmation alors que vous n’êtes pas entré dans cet espace le 21 janvier 2016. Il était fermé au public. Vos mesures ont été faites dans le hall d’accueil du Cairn.

Cette affirmation n’est qu’extrapolation et spéculation et ne se base sur aucune mesure.

Je vous remercie donc de bien vouloir publier un correctif dans le Dauphiné Libéré et de modifier en conséquence votre blog sur ce point.

Je souhaiterais également savoir si le collectif a désigné un porte-parole. Cela permettrait de faciliter nos échanges. Si tel est le cas, je vous saurai gré de bien vouloir me communiquer son nom et ses coordonnées.

Je suis conscient de l’impact des ondes électromagnétiques, la commune de Lans en Vercors étudiera les mesures à engager pour réduire l’exposition du public et de ses agents dès la fin de la campagne de mesure réalisée par une entreprise habilitée.

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations les plus distinguées.

Le Maire,

Michaël KRAEMER

Grenoble, le 22 janvier 2016

Réponse à l’article « Lans en Vercors - Le collectif anti-antenne-relais organise une réunion publique ce soir » dans l’édition du Dauphiné Libéré du 21 janvier.

Jean-Pierre BARBIER (député de l'Isère) souhaite réagir. « J’ai effectivement reçu ce courrier avec la pétition. Mais il y a quelques jours seulement. Il faut quand même laisser un minimum de temps avant de me mettre en cause par voie de presse ! Ce sujet est trop important pour être le jeu de manœuvres partisanes. Chantal Carlioz, Vice-présidente et élue du Vercors, ainsi que Damien Michallet, Vice-président délégué à l’aménagement numérique, sont tout à fait disponibles afin de faire le point sur ce dossier, et se rendront sur place pour échanger sur ce sujet. Mais je tiens à rappeler que les associations environnementales dont le CRIIREM ont été invitées à venir prendre des mesures à l’occasion de chaque implantation de pylône précédente, et qu’aucune n’a donné suite.

Enfin, je tiens également à dénoncer une autre contre-vérité : le Département ne négocie aucune implantation de pylône en secret, ni sur terrain public, ni sur terrain privé. Soyons sérieux. Ce ne sont pas nos méthodes. La théorie du complot a ses limites ! Je suis d’autant plus surpris par cette attaque que le contenu du courrier me paraissait constructif et ouvert au dialogue. » Rappel de quelques éléments

- Le Département a engagé la réalisation de la desserte du territoire par un réseau en fibre optique à très haut débit. Tous les territoires ne pouvant être desservis simultanément, un phasage des travaux et donc des mises en service est en cours de définition en concertation avec les intercommunalités, parties prenantes du projet.

- Conscient de l’importance fondamentale du très haut débit pour les territoires de l’Isère rurale, le Département souhaite accélérer le déploiement du réseau en fibre optique. La négociation en cours pour l'attribution d'une délégation de service public vise notamment à obtenir des entreprises candidates le calendrier de réalisation le plus favorable. Les résultats de ces négociations seront connus au printemps 2016.

- Dans l'attente de la fibre, le Département a proposé aux collectivités d'améliorer le service internet existant grâce à une couverture en wifi.

- Le rayonnement des matériels mis en place par le Département est très largement inférieur aux seuils prescrits par les autorités de tutelle (61 V/m) pour les personnes évoluant au niveau du sol, et bien inférieur même au seuil de précaution demandé par les associations telles que la CRIIREM ou Robin des Toits qui est de 0,6 V/m. Ainsi une étude menée récemment par un laboratoire agréé et certifié, à proximité immédiate et en visibilité de l’émetteur, montre un champ électrique mesuré, toutes sources confondues, de 0,16 V/m en période de pointe (mesure à la fenêtre d’un bâtiment public, fenêtre ouverte).

- De plus, ces ondes étant arrêtées par les murs, il n’y a donc pas de rayonnement wifi à l’intérieur des bâtiments (sauf si les habitants décident de mettre du wifi domestique à partir de leur Box). Pour les usagers, une antenne est installée à l’extérieur de la maison et la desserte interne est assurée par un câble.

- Tous ces éléments peuvent être vérifiés sur les sites en fonctionnement, le Département est prêt à effectuer ou à participer sur le terrain à toute mesure objective du rayonnement en concertation avec tous les acteurs qui le voudront bien.

- Le wifi est simplement une solution d'attente, souvent préférable à une absence de service internet correcte. Le Département considère de sa responsabilité de la proposer aux collectivités et acteurs locaux, ceux-ci restant libres de l'accepter ou pas, sur tout ou partie de leur territoire, après avoir examiné cette solution de façon dépassionnée et non partisane.

Lettre de M. Le Maire de Lans en Vercors à l'attention du Collectif Anti Antenne-relais du plateau du Vercors.

Mesdames, Messieurs,

En réponse à votre courrier du 4 décembre 2015 faisant part de vos préoccupations concernant le projet d’installation d’une antenne relais sur la commune de Lans en Vercors, je tiens à porter à votre connaissance les éléments suivants :

Tout d’abord, l’amélioration de la desserte du très haut débit sur notre territoire est portée par le Département de l’Isère et la Communauté de Communes du Massif du Vercors. La commune avait été sollicitée pour éventuellement mettre à disposition un terrain si le projet d’antenne était validé.

Compte tenu des enjeux, j’ai tenu à ce qu’une présentation du projet soit faite en séance privée du Conseil municipal sans qu’une décision soit arrêtée. En effet, le conseil municipal ne peut se prononcer sur les compétences d’une autre collectivité et la mise à disposition de terrains communaux fait partie des délégations accordées au Maire au titre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il s’agissait d’une première réunion d’information destinée aux élus, avec l’objectif d’informer la population lors d’une réunion publique lorsque les études portées par le Département aurait été plus abouties.

Enfin, je vous informe que j’ai décidé de ne plus mettre à disposition de terrains communaux pour l’installation d’antenne dans le cadre de ce projet de renforcement du très haut débit par le Département de l’Isère.

Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,

Michael KRAEMER

 

La renégociation de la convention d’objectifs et de moyens avec la CAF de l’Isère pour la période 20 15 -2018 a permis des ajustements sur les catégories d’usagers proposés ainsi que sur les tarifs préférentiels pour les usagers réguliers.

Ce renouvellement remplace toutes les conventions en cours.

Vu la présentation jusqu’à ce jour de la grille tarifaire extrascolaires concernant les mercredis et les vacances :

- selon trois catégories d’usagers : « Lantiers», « famille du canton », « touristes »

- selon une tarification basée notamment sur deux critères de fréquentation, « irrégulier ou régulier ».

- Le critère de fréquentation « régulier » en période de vacances scolaires correspond à une inscription de « cinq jours consécutifs sur la semaine de vacances »

- le critère « régulier » permet un tarif préférentiel de -15 % à -25 % sur le temps d’encadrement, selon le nombre d’enfants par famille présent sur la structure en même temps.

Nous avons adopté en conseil municipal à compter du 6 juillet 2015 les modifications suivantes sur les grilles tarifaires concernant le temps extrascolaires :

Le retrait de la catégorie « touristes »

Le remplacement de la catégorie « famille du canton » par la catégorie « familles extérieures » catégorie nouvelle, composée à la fois des familles Lantières du canton et des touristes.

L’application du tarif anciennement « familles du canton » à la nouvelle catégorie « Familles extérieures »

La modification dans le critère « régulier  » en période de vacances, permet l’accès aux tarifs préférentiels de -15 % ou -25 % sur le taux d’encadrement, dès une fréquentation « à partir de quatre jours sur une semaine « au lieu de l’obligation de « 5 jours d’inscription sur une semaine »

Les familles ont pu bénéficier de ces baisses de tarifs dès cet été en accueil de loisirs journée, également en séjours, un autre avantage nouveau pour les familles.

les deux séjours organisés cet été :

6 au 10 juillet sur la base de loisirs de Champos pour les CE1 et CE2

13 au 16 juillet, une randonnée avec les ânes au départ de Saint Julien en Vercors concernant les CM1 et CM2.

Autre information importante la réorganisation des locaux du service de « la passerelle » :

L’équipe de la passerelle s’est étoffée, la fréquentation des enfants a fortement augmentée, les missions de l’équipe de direction se sont élargies avec de nombreuses prises de compétences concernant les tâches administratives, des dossiers en lien avec la CAF et la CCMV.

Un nouvel espace de travail va donc être aménagé avec une partie bureau pour l’équipe de direction et un espace de travail, de documentation et de stockage de matériel pour les animateurs. Ce nouvel espace de travail est la salle de classe qui était mise à disposition de l’EPISEAH jusqu’à ce jour va devenir un espace dédié à la passerelle.

Désormais deux lieux distincts : un lieu accueil et familles et un lieu pour la gestion administrative de la structure.

 

Bonjour à toutes et à tous,

Comme vous le savez, depuis 2013, Méaudre dispose d'un projet d'évolution de sa carrière. La commune de Lans en Vercors, limitrophe à cette carrière, a du se prononcer sur ce sujet.  Le conseil municipal et sa majorité ont décidé lors du conseil du 4 juin dernier de suivre l'avis favorable au projet accordé par le parc naturel régional. La zone exploitée restera ainsi de 4 ha, cependant elle se déplacera sur une surface de 11ha.

Par ailleurs, l'État nous obligeant à disposer d'un centre d'enfouissement de classe 3, il a autorisé la carrière à jouer ce rôle, comme cela est d'ailleurs le cas à Penol. Néanmoins, cette délibération a permis de mettre en exergue ce que constructif pouvait signifier pour l'opposition qui, rappelons-le, aime à se qualifier de "minorité constructive"...

En 2013, alors que l'opposition était au pouvoir, le même projet avait pourtant été validé sans réserve. Nous pourrions donc ainsi définir ce que signifie "constructif" pour notre minorité : "se dire favorable aux projets lorsqu'elle détient la majorité, vivement s'indigner et s'acharner contre ces derniers lorsqu'elle est dans la minorité".

Nous ne nous faisons pas cette opinion d'une minorité constructive, nous avons là affaire à un très bel exemple d'opposition démagogique et populiste, et bien évidement non constructive pour l'avenir de notre territoire.